Conditions Générales d’Utilisation

 

Objet des présentes conditions générales d'utilisation

Ce site est édité par MSD Média Service Diffusion (désigné MissionMSD.fr), dont le siège social est 5 rue de la Pierre Blanche, 19200 Ussel.

 

Immatriculation SIRET : 482 835 58400012 - APE/NAF : 9491Z

Association sans but lucratif TVA non applicable (art. 293B  du CGI)

 

Les présentes conditions générales d'utilisation définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des ventes effectuées via le site MissionMSD.fr. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation et au suivi de la commande. 

 

Il est précisé que vous pouvez sauvegarder ou imprimer les présentes conditions générales d'utilisation. 

 

MissionMSD.fr se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales d'utilisation. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions générales d'utilisation en vigueur au jour de la passation de la commande.

Définitions

"Client" : Toute personne physique ou morale qui se connecte sur notre boutique www.missionmsd.fr afin d'effectuer le paiement de produit(s) et service(s) proposé par MissionMSD.fr

 

 

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La commande

 

 

Vous ne pouvez passer votre commande en ligne qu’à partir des références présentes sur le site internet. 

 

Les produits sont vendus dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d’une référence après validation de votre commande, MissionMSD.fr s'engage à vous rembourser les sommes indûment perçues. Vous ne serez alors débité que du montant des articles expédié. 

 

Le traitement de votre commande intervient après validation de votre panier. 

 

Après confirmation de votre commande vous aurez la possibilité d’imprimer une facture au format PDF. Vous recevrez aussi un email vous confirmant l'enregistrement de celle-ci, avec un récapitulatif des articles commandés et de l'adresse de livraison. 

 

Les prix sont exprimés en euros TTC. MissionMSD.fr se réserve le droit de les modifier en cas d'augmentation des charges et en cas d'erreur typographique ou de saisie manifeste. 

 

Vous devrez vous acquitter, en plus du prix des produits, d'une participation forfaitaire aux frais d'envoi et de traitement de votre commande dont le montant sera précisé sur le bon de commande avant validation de cette dernière. Cette participation dépend des produits commandés (participation plus importante si vous commandez au moins un produit lourd ou volumineux).

 

Divisibilité

 

MissionMSD.fr se réserve la possibilité de céder les commandes passés avec les Clients et/ou de sous-traiter certaines fournitures de biens ou de services, sans qu'un accord écrit et préalable soit requis de leur part, ce qu'ils acceptent dès à présent sans réserve.

 

 

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Paiement sécurisé

 

Vous pouvez choisir de régler votre commande : 

 

 

Par virement bancaire 

Vous pouvez effectuer un virement sur le compte bancaire ci-après en indiquant votre numéro de client et de la commande.

 

IBAN:  FR76 1005 7194 1700 0200 9100 163   

BIC:  CMCIFRPP

 

 

Par chèque 

Le chèque doit être libellé a l’ordre de Mission MSD

 

Votre paiement doit être impérativement adressé au service suivant :

 

MSD Média Service Diffusion

B.P. 110 

19203 Ussel Cedex - FRANCE

 

 

Par carte bancaire 

MissionMSD.fr accepte les cartes bancaires françaises (portant le sigle CB) et internationales (portant le sigle VISA ou MASTERCARD).

  

Pour votre tranquillité d'esprit, nous vous garantissons la plus grande sécurité de vos paiements sur notre site de vente en ligne MissionMSD.fr avec la solution de paiement sécurisé par carte bancaire CM-CIC P@iement de la banque CIC.

 

 

Vous indiquez le numéro de la carte, sa date d'expiration, ainsi que le nom de son titulaire. Pour plus de sécurité encore, vous indiquez également le numéro de contrôle de celle-ci : les 3 derniers chiffres du numéro inscrit au dos, près de la signature.

 

Vous pouvez régler votre commande sur notre boutique en ligne au moyen d'une de ces cartes de paiements:

 

Carte Bleue/Visa/Mastercard.

 

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 Livraison

 

Expéditions de la commande

Votre colis ne sera expédié qu'à l’acceptation de votre commande par nos services ou par défaut à la réception du paiement. Vous bénéficierez d’une livraison par le service de livraison de DPD-groupe et de LaPoste. MissionMSD.fr vous propose différents services de livraison. MissionMSD.fr s'engage à effectuer les livraisons des articles disponibles dans les plus brefs délais par son service de livraison (DPD-groupe et LaPoste). 

 

La livraison ne peut être assurée en cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence et en cas de grèves. En cas de retard inhabituel, un mail vous sera adressé. 

 

Toute commande effectuée sera expédiée le lendemain, à l’ouverture de nos bureaux.

 

Cas exceptionnel: les commandes passées entre le vendredi 12h et le lundi 12h seront expédiées le lundi à 17h.

 

   

 

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La sécurité de mes données

 

Toutes les données de votre commande sont stockées de façon sécurisée sur le système informatique de MissionMSD.fr. 

 

Vos informations de paiement sont connues uniquement par le fournisseur de notre solution de paiement sécurisé Banque CIC. Ceci garantie le plus haut degré de sécurité à vos informations de paiement. 

 

Pour savoir à quel moment vous vous trouvez en mode sécurité, un cadenas apparait à gauche de la barre d'adresse web. 

  

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Garanties

 

 

Garanties légales

Indépendamment de la garantie commerciale, et conformément à la réglementation, MissionMSD.fr s'engage à respecter ses obligations relatives aux garanties attachées aux produits vendus sur son site, qui figurent dans les articles extraits du Code de la Consommation et du Code Civil ci-après : 

 

Code de la Consommation - article L211-20

 

Garantie commerciale

La durée de la garantie varie selon la marque ou l'article, elle est indiquée sur les étiquettes des produits correspondant.

 

Certains produits ne sont pas garanties.

 

Les garanties ne s'appliquent pas sur l'usure normale de certaines pièces, ni  en cas de mauvaise utilisation ou d'entretien, ni en cas d'usage professionnel ou collectif, ni sur des dégâts provoqués par des causes extérieures au matériel (foudre, inondations, tempête...).

 

Propriété intellectuelle

L'utilisation de ce service web est réservée à un usage strictement personnel. 

 

Toutes les marques, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site MissionMSD.fr sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l'image. 

 

Ils sont la propriété pleine et entière de MissionMSD.fr ou de ses partenaires.Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur. 

 

Le fait d'apposer un lien hypertexte à destination du site MissionMSD.fr  en utilisant la technique dite du framing ou du deep linking, est strictement interdit. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de MissionMSD.fr est strictement interdite.

 

Droit applicable

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.

 

Toutes les relations nées du fait de la connexion et/ou l'utilisation du présent site sont soumises au droit français.

  

 

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Satisfait ou Remboursé

 

Dans les 14 jours ouvrés qui suivent sa réception à domicile, MissionMSD.fr échange ou rembourse un article s'il ne vous donne pas entière satisfaction. 

  

Pour tout échange, vous disposerez d’un délai de 14 jours ouvrés après réception de votre commande pour nous échanger les produits qui ne vous ne satisferaient pas. Les articles retournés incomplets, (sans étiquettes et sachet d’emballages) abîmés, endommagés ou salis par les clients ne sont pas repris. 

 

Pour tous défauts de fabrication, vous disposerez d’une période de 3 jours après réception de votre commande pour nous renvoyer les produits 

  

Dans tous les cas, contactez nous impérativement avant par téléphone au +33 (0)5 55 72 25 09

Vous pouvez renvoyer votre article par la Poste, à vos frais, à l'adresse suivante : 

  

MSD Média Service Diffusion

B.P. 110 

19203 Ussel Cedex - FRANCE

  

Les frais d'envoi et de retour de votre commande restent à votre charge. Dans le cas où l'article est défectueux, il vous sera remboursé ainsi que les frais de retour (dans la limite de la grille tarifaire de La Poste simple). 

  

Les produits doivent être obligatoirement retournés à l'état neuf, dans leur emballage d'origine. Le remboursement du prix des produits sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception par MissionMSD.fr.

 

  

 

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Clause de confidentialité

 

Vous trouverez ci-dessous notre nouvelle politique conforme au Règlement Général sur la Protection des Données. 

 

Vous disposer des droits d'interrogation, d'accès, de modification, d'opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant.

 

En adhérent à nos condition générale de vente, vous consentez à ce que nous utilisons ces données pour la réalisation du présent clause de confidentialité.

 

Clause de confidentialité MSD Média Service Diffusion

Pour l'association MSD Média Service Diffusion située au 5 rue de la Pierre Blanche, 19200 Ussel (MissionMSD.fr), la protection de vos informations personnelles est notre priorité. Nous respectons totalement les lois sur la protection des données et souhaitons vous informer de manière exhaustive et transparente sur le traitement de vos données avec les mentions de confidentialité suivantes.

 

Vos données nécessaires pour remplir votre commande

Lorsque vous commandez un produit chez nous, nous vous demandons toujours toutes les informations absolument nécessaires pour exécuter votre commande ou pour la facturer. Dans la plupart des cas, ces informations se limitent au nom, à l'adresse, aux coordonnées et aux références bancaires.

  

1. Données de facturation

Afin que nous puissions vous fournir une facturation transparente et compréhensible à tout moment, il est nécessaire, pour certains produits et services, de stocker temporairement des données relatives à la facturation. Ces données comprennent, par exemple, votre sélection de nos produits et services disponibles sur notre site www.MissionMSD.fr et votre choix de mode de livraison s'ils sont requis pour la facturation. 

 

2. Données d'utilisation

Nous attachons une grande importance à la qualité et la fiabilité. Cependant, il arrive parfois que les choses ne se passent pas comme souhaité de part et d‘autre. Afin d'être en mesure de fournir une assistance compétente et rapide dans un tel cas, il peut être utile d'enregistrer certaines données d'utilisation et de trafic pendant une courte période et de les mettre à la disposition de notre personnel d‘assistance. C’est ce que nous faisons pour la préparation et l'expédition des commandes adaptés à vos besoins de nos produits et services dans le cadre de la réglementation légale.

  

3. Utilisation de vos données

  

Utilisation de vos données personnelles

Nous avons besoin de certaines de vos données personnelles pour le traitement des commandes et pour un service adapté aux besoins de nos clients.

  

Informations sur la commande et sur le client

Vous recevrez par e-mail une confirmation de commande et des informations nécessaire pour suivre votre commande. Pour cela, nous utiliserons l'adresse e-mail que vous avez fournie dans la saisie de votre commande. Vous recevrez également vos factures et des informations utiles par ce biais.

  

Données d'utilisation au sein de nos services et produits

Certaines données d'utilisation sont collectées lors de l'utilisation de nos services et produits. Grâce à ces données, nous sommes en mesure d'identifier et de corriger rapidement les erreurs qui se produisent et de développer continuellement nos services.

En outre, nous utilisons également des données d'utilisation pour améliorer nos produits. 

  

Sondages d'opinion

Nous nous engageons à ne faire aucun sondage d'opinion au près de nos clients.

  

4. Divulgation de données à des tiers

 

MSD Média Service Diffusion est une association étroitement lié avec l'Oeuvre Missionnaire MSD en Suisse et d'autre MSD présent dans le reste du monde.

Comme les autres association sœurs, nous appartenons au groupe MSD Média Service Diffusion. Afin d'éviter les doublons de données d'adresses et de conserver éventuellement des données négatives, telles que les listes noires d’e-mail, il s'est avéré utile de mettre les données des clients à la disposition des Oeuvres Missionnaires MSD dans des cas spécifiques et en tenant compte de leurs intérêts en matière de protection.

  

En saisissant votre adresse mail sur l'un des sites de notre réseau, vous contentez à recevoir des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits et services édités par MSD et ses partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de vos mails ou de nous envoyer votre demande par mail (contact@missionmsd.fr) ou par simple lettre (Mission MSD, B.P. 110, 19203 Ussel Cédex). 

  

Entreprises partenaires

Dans la mesure où nous comptons sur des associations et entreprises partenaires pour certains de nos produits, ou dans la mesure où nous intervenons parfois en tant qu'intermédiaires, il est nécessaire de partager certaines de vos données avec des tiers. C'est le cas, par exemple, lors d‘une inscription au camps d'évangélisation à l'étranger.

  

Partenaires de service et de diffusion

Nos produits sont commercialisés via différents canaux de vente, tels que « www.missionmsd.fr ». Pour un excellent service il est parfois nécessaire de transmettre certaines données à ces intermédiaires. Cela est nécessaire, par exemple, pour la confirmation de la réception de la commande ou du règlement des commandes.

  

Notifications de créances irrécouvrables ou d‘abus

En cas de créances irrécouvrables ou de différends entre les partenaires contractuels, nous nous efforçons toujours de parvenir à un accord à l'amiable. Si cela échoue, nous évaluons soigneusement quand et à qui signaler les défauts de paiement ou abus.

 

 

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Utilisation et gestion de Cookies

1 Utilisation de Cookies par MissionMSD.fr

MissionMSD.fr utilise des Cookies pour fournir à l’Utilisateur une expérience utilisateur optimale et adaptée à ses préférences personnelles. En utilisant les Cookies, MissionMSD.fr évite à l’Utilisateur de ressaisir les mêmes informations à chaque fois que celui-ci visite son Site. Les Cookies sont également utilisés pour optimiser la performance de notre Site, sites mobiles et applications mobiles le cas échéant. 

  

A titre d’exemple, ils facilitent la navigation de l’Utilisateur et aident l’Utilisateur à trouver un contenu spécifique plus rapidement.

  

 

2 Types de Cookies utilisés sur notre Site

Les Cookies techniques et de navigation

Ces Cookies sont déposés sur l’ensemble de notre Site, sites mobiles et applications mobiles le cas échéant. Ils facilitent la navigation de l’Utilisateur entre les pages du Site et applications et sont également nécessaires pour permettre à l’Utilisateur de bénéficier de certaines fonctionnalités du Site et/ou de Services MissionMSD.fr et expirent automatiquement lorsque l’Utilisateur ferme son navigateur. Si l’Utilisateur a choisi de désactiver ces Cookies via son navigateur internet, l’accès aux Services MissionMSD.fr pourrait alors se révéler altéré. Nous conseillons donc à l’Utilisateur de les laisser actifs pour profiter pleinement des Services MissionMSD.fr et de sa navigation sur notre Site et applications.

  

  

 

Le Cookie de mesure d’audience et de suivi de navigation

Ce Cookie est déposé sur l’ensemble de notre Site, sites mobiles et applications mobiles. Il permet de collecter des données statistiques anonymes de fréquentation de notre Site et applications afin d’améliorer leur ergonomie. L’Utilisateur a la possibilité de le désactiver depuis la rubrique ci-dessous « Gestion du dépôt et de la lecture des Cookies».

 

 

Les Cookies de bouton de partage sur les réseaux sociaux

Ces Cookies sont susceptibles d’être déposés sur le Terminal par des sites de réseaux sociaux le cas échéant. Ils permettent le partage de contenus des Services MissionMSD.fr. MissionMSD.fr ne peut contrôler ces Cookies et les données récoltées par les réseaux sociaux. Pour plus d’informations sur ces Cookies, nous invitons l’Utilisateur à consulter les politiques de confidentialité propres à chacun de ces sites de réseaux sociaux.

  

Les données collectées par le biais de ces Cookies sont le cas échéant exploitées par MissionMSD.fr, sa régie publicitaire et les tiers conformément à leurs finalités. 

  

  

3 Durée de conservation des Cookies

Les Cookies de publicité ciblée et de mesure d’audience déposés directement ou indirectement par MissionMSD.fr ont une durée de validité de 13 mois maximum. Le consentement de l’Utilisateur sera de nouveau sollicité à l’issu de ce délai par l’affichage du bandeau d’information.

  

  

4 Gestion du dépôt et de la lecture des Cookies

Pour les Cookies permettant à MissionMSD.fr de proposer à l’Utilisateur des contenus adaptés à ses centres d’intérêts:

Pour les Cookies permettant à MissionMSD.fr de suivre la navigation de l’Utilisateur et de réaliser des statistiques des visites:

  

L’Utilisateur a également la possibilité de désactiver tout type de Cookies depuis son navigateur ou directement depuis la plateforme 

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Pour désactiver les Cookies, placez le curseur tout en haut afin de bloquer tous les Cookies.

  

Pour plus d’informations :

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Cliquez sur Outils dans le menu du navigateur et sélectionnez Options.

Sélectionnez le volet Vie privée.

Pour désactiver les Cookies, désélectionnez la case Accepter les Cookies du Site.

  

Pour plus d’informations :

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3- Sous Google Chrome :

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Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.

Dans la section Confidentialité, cliquez sur le bouton Paramètres de contenu, Cookie et données de site. Vous avez ensuite la possibilité de tous les supprimer ou de les sélectionner un par un.

 

Pour plus d’informations :

https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en

  

  

4 - Sous Safari :

Allez à Réglages > Safari > Effacer les Cookies et les données.

  

Pour plus d’informations :

http://support.apple.com/kb/HT1677?viewlocale=fr_FR

  

  

5 - Sous Opera :

Allez à Préférences > Avancé > Cookies

  

Pour plus d’informations :

http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/Cookies.html

 

 

Version du 29 Juin 2018